1- Note ministérielle n 091*18 du 25 mai 2018 organisant la candidature aux classes de préparation du BTS au titre de l'année scolaire 2019-2020
2- Note ministérielle n 1099-18 du 24 Octobre 2018 encadrant l'intégration de la gestion de la vie scolaire des BTS dans MASSAR voir note
3-Circulaire administrative organisant l'année scolaire dans les classes de préparation du BTS 2019-2020 +les canevas des tableaux de service
4- Note ministérielle n 044*15 du 6 avril 2015 encadrant
les centres privés abritant les formations en classes de préparation du
BTS voir note - CPS - annexe 1 - annexe 3
5-Note ministérielle organisant la dispense de passer l'examen de la langue arabe n° 138 du 30 septembre 2009
6-Note n° 31 organisant les conditions de passer l'examen de sortie en tant que candidats de l'enseignement privé Note + formulaire
7-Note n° 34 organisant les attributions des directeurs d'étude
8-Note n° 32 organisant les conditions de passer l'examen de sortie en tant que candidats libres Note + formulaire 1 + formulaire 2
